Déposée le 1 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE S.A.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOYAFIDUS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE S.A.S domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2364139) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE S.A.S. Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2364139) - 31250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOYAFIDUS est expirée depuis le 1 mars 2018.
NUTRITION ET SANTE S.A.S a également déposé les autres marques suivantes : NERGISPORT , MILISEL , MILISUCRE
NUTRITION ET SANTE S.A.S. S.A.S. - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2364139) - 31250 - France - SIREN 720801497
NUTRITION ET SANTE S.A.S. Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2364139) - 31250 - France
Renouvellement sans limitation n°2109339 - Publication au BOPI 1998-15
Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364139 - Publication au BOPI 2008-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256580 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 16 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249773 - Publication au BOPI 1998-02-16
Préparation à base de viande, préparation à base de poisson, préparation à base de volaille et gibier;préparation à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits;préparation à base de gelées et de confiture préparation à base d'oeufs, préparation à base de lait et de produits laitiers, préparation fermentée, préparation à base d'huiles et graisses commestibles, préparation de sauces de salade, conserves.Préparation à base de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café;préparation à base de farine et de préparations faites de céréales;glaces comestibles, préparation à base de miel, de sirop de mélasse, de levure;préparation à base de sauce. Boissons non alcooliques, TOUS CES PRODUITS ETANT ELABORES A BASE DE SOJA OU CONTENANT DU SOJA.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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